Mentions légales

Mots-clés :

Ce site est édité par la Chambre de Commerce et d'Industrie Portes de Normandie, organisme consulaire ayant pour adresse : 215, route de Paris - CS 80187 - 27001 Evreux cedex

Directeur de la publication :

Gilles Treuil, Président de la CCI Portes de Normandie

Hébergement :

Over-Link - 1501 Route des Dolines - 06560 Sophia-Antipolis

Conception & réalisation, webmaster :

Sigma informatique, 8 rue Newton - CS 84533 - 44245 La Chapelle sur Erdre Cedex
CCI Portes de Normandie, administrateur : Camille Bouglé, Marie-Hélène Savalle et Bruno Thévenet

Propriété intellectuelle :

L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes oeuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de la CCI ou de tiers ayant autorisé la CCI à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.

Crédits photographiques : CCI Portes de Normandie, ©Fotolia.

Toutes autres utilisations sont soumises à l'autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles :

Les données personnelles recueillies sur ce site font l'objet de traitements destinés à la gestion de la relation clients.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit, auprès de la CCI Portes de Normandie – 215, routes de paris – CS 80187 – 27001 Evreux cedex - Email : info-eure@normandie.cci.fr

Liens vers d'autres sites :

La Chambre de Commerce et d'Industrie Portes de Normandie propose sur son site  www.portesdenormandie.cci.fr des liens vers des sites tiers.

Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où la Chambre de Commerce et d'Industrie Portes de Normandie a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

La Chambre de Commerce et d'Industrie Portes de Normandie ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.